Avis sur la
propriété intellectuelle
Les marques Excem, Filtrexpert, L2G, SpiceLine, Tekcem, VIG 3 sont des marques déposées de la société Excem. Les marques Eurexcem, ZXtalk, ZXnoise et MIMOmatch sont des marques déposées de la société Eurexcem. Les autres marques citées dans le site sont détenues par leurs propriétaires respectifs.
Sauf mention contraire, tous les éléments du site appartiennent à Excem, qui détient notamment les droits d'auteur sur les pages du site, et les logiciels.
Toutefois, Excem autorise :
- la reproduction électronique sans mise à la disposition du public,
- l'impression sur support papier d’extraits inférieurs à 10 000 caractères,
- la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site à partir de l'icône ci-dessous :
Sauf accord expresse aux termes d'un contrat signé avec Excem, il est rappelé que sont expressement interdits la création d’un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du site à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données.
Retour à la page d'accueil
| URL : http://www.excem.fr/excem.fr/propint.htm | © Excem 1998, 2008 |
| Dernière mise à jour : 8 septembre 2008 | Ecrire à : webmaster@excem.fr |